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Actualité

11 mar

L’épidémie de coronavirus est susceptible d’avoir des répercussions importantes sur vos chantiers de Travaux Publics et notamment sur les conditions d’exécution de vos marchés de travaux (retards d’approvisionnement, mesures de confinement applicables à votre personnel, à ceux de vos fournisseurs, co-traitants ou sous-traitants).

Voici un point sur les informations et outils à votre disposition à ce jour.

Le ministère de l'Economie et des Finances a diffusé sur son site toutes les mesures prises par le Gouvernement pour soutenir les entreprises, ainsi que les contacts, région par région, pour être accompagné à consulter ici

Par ailleurs, la Fédération Nationale des Travaux Publics vous accompagne et met à votre disposition sur sa page dédiée un certain nombre d'informations et d'outils :

  • une note d’analyse juridique de la situation, détaillant l'impact de l'épidémie et les différentes options s'offrant à vous ;
  • des courriers types à adresser à vos donneurs d’ordre. A ce sujet, Bruno Cavagné a adressé un courrier aux principaux présidents d'association d'élus, leur transmettant leur "souhait de voir étendues les mesures prises par le gouvernement à l'ensemble des marchés de travaux, d'exploitation et de maintenance conclus avec les entreprises de travaux publics au niveau local". Par ailleurs, les FRTP ont également à leur disposition un courrier similaire appelant à "la compréhension de l’ensemble des donneurs d’ordre publics et privés" ;
  • un recueil des principales questions posées  par les adhérents de la FNTP sur les réactions à avoir face à l'épidémie de Coronavirus dans le domaine social, et les réponses qui y ont été apportées, comme par exemple : Où puis-je m’informer sur le Coronavirus ? Dans quelles situations mes salariés peuvent-ils être indemnisés ? Un de mes salariés revient d’une zone d’exposition à risque. Il n’a pas d’avis d’interruption de travail mais je ne souhaite pas qu’il se rende dans les locaux de l’entreprise.  Mon activité tourne au ralenti : j’ai dû fermer plusieurs de mes chantiers faute de personnel suffisant ; la majorité de mes salariés habitant dans une zone confinée. Que puis-je faire ? L’entreprise doit-elle mettre à jour son document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER) ? Quelles sont les obligations de prévention pour l’entreprise en matière de coronavirus ? etc

Vos contacts au sein de la FNTP :

Enfin, vous pouvez télécharger ici une affiche rappelant les gestes pour se protéger et protéger les autres, à diffuser largement au sein de vos entreprises.

       

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